Mentions légales
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
- Dénomination
- Théo Bernard, entrepreneur individuel (EI) — nom commercial ITB Solutions
- Forme juridique
- Entreprise individuelle sous régime de la micro-entreprise
- Siège
- 14 rue de la Convention, 17290 Aigrefeuille d'Aunis, France
- SIRET
- 106 966 427 00010
- SIREN
- 106 966 427
- Code APE
- 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Début d'activité
- 6 juillet 2026
- Téléphone
- 06 52 14 05 57
- Courriel
- theo@itb-solutions.fr
- Directeur de la publication
- Théo Bernard
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
SAS au capital de 10 174 560 € — RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007 — ovhcloud.com
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Clientèle
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Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence exclusive du tribunal de commerce de La Rochelle.